A
OBJET DE L'ENQUÊTE, INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES
- Sommaire de la pièce A
- Chapitre 1 : Objet et condition de l'enquête publique
- Chapitre 2 : Insertion de l'enquête publique préalable à la DUP dans la procédure administrative
relative à l'opération - Chapitre 3 : Principaux textes régissant l'enquête publique
- Annexe 1 : Présentation générale de l'opération projetée lors des réunions
- Annexe 2 : Fiches de présentation de l'opération
- Annexe 3 : Publications ASF
- Annexe 4 : Mesures acoustiques - fiches de présentation
- Annexe 5 : Comptes rendus des réunions de concertation inter-services
(17 décembre 2013 au 13 janvier 2014) - Annexe 6 : Avis de la DREAL Aquitaine (11 juillet 2014)
- Annexe 7 : Note récapitulative des réponses aux avis émis dans le cadre de la CIA (août 2014)
- Annexe 8 : Éléments d'information et remarques transmis par le syndicat mixte Côte Sud
(ex Bourret-Boudigau) concernant les Barthes d'Angresse et réponses apportées - Annexe 9 : Courrier de l'association Les Riverains du Seignanx
et réponses apportées aux questions posées (14 juin 2014) - Annexe 10 : Compte-rendu de la réunion entre ASF et l'association DFCI (16 juin 2014)
- Annexe 11 : Note récapitulative des réponses à l'avis du Service Police de l'Eau
et Milieux Aquatiques de la DDTM des Landes (février 2015) - Consulter la pièce A - Objet de l’enquête, informations juridiques et administratives
C
NOTICE EXPLICATIVE
- Sommaire de la pièce C
- Chapitre 1 : Objectifs et justifications de l'opération
- Chapitre 2 : Rappel des études et des décisions antérieures
- Chapitre 3 : Présentation du parti d'aménagement
- Chapitre 4 : Caractéristiques principales des travaux concernés
- Chapitre 5 : Appréciation sommaire des dépenses
- Annexe : Table des matières des illustrations
- Consulter la pièce C - Notice explicative
E
ÉTUDE D'IMPACT
- Couverture de la pièce E0
- Sommaire de la pièce E0
- Chapitre 1 : Préambule
- Chapitre 2 : Présentation du projet
- Chapitre 3 : État initial de la zone d'étude et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet
- Chapitre 4 : Les effets permanents du projet liés à la phase d'exploitation
et les mesures pour éviter, réduire et compenser les effets négatifs - Chapitre 5 : Les effets temporaires du projet, liés à la phase travaux
et les mesures pour éviter, réduire et compenser les effets négatifs - Chapitre 6 : Synthèse et coût des mesures d'évitement, de réduction
et de compensation des impacts négatifs - Annexe : Table des matières des illustrations
- Consulter la pièce E0 - Résumé non technique
- Couverture des pièces E1-E13
- Sommaire des pièces E1-E13
- Chapitre 1 : Préambule
- Chapitre 2 : Description du projet
- Chapitre 3 : État initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet
- Chapitre 4 : Analyse des impacts du projet sur l'environnement
- Chapitre 5 : Analyse des impacts cumulés du projet avec d'autres projets
- Chapitre 6 : Présentation et justification du projet retenu
- Chapitre 7 : Compatibilité du projet avec les documents d'urbanisme, les plans et les schémas en vigueur
- Chapitre 8 : Description des mesures d'évitement, de réduction et de compensation des effets négatifs
- Chapitre 9 : Analyse des effets du projet sur la santé publique et mesures associées pour éviter,
réduire ou compenser les impacts négatifs - Chapitre 10 : Analyse des coûts collectifs des pollutions et nuisances et avantages induits pour la collectivité
- Chapitre 11 : Évaluation des consommations énergétiques
- Chapitre 12 : Auteurs des études
- Chapitre 13 : Analyse des méthodes d'évaluation utilisées et des difficultés rencontrées
- Annexe : Table des matières des illustrations
- Consulter les pièces E1-E13 - Étude d'impact sur l'environnement et la santé publique
- Couverture de la pièce E - Annexes
- Sommaire de la pièce E - Annexes
- Annexe 1 : Éléments de l'étude acoustique
- Annexe 2 : Évaluation des incidences au titre de Natura 2000
- Annexe 3 : Études relatives aux cours d'eau (Pedon environnement & milieux aquatiques SARL et Mifen-ec)
- Annexe 4 : Études relatives à la qualité de l'air (ATMO AQUITAINE et NUMTECH)
- Annexe 5 : Études d'incidences sur le marais d'Orx
- Annexe 6 : Rétablissement des communications interceptées par le projet
- Consulter la pièce E - Annexes
Pièce E0 - Résumé non technique
Pièces E1 à E13 - Étude d'impact sur l'environnement et la santé publique
Pièce E - Annexes
F
AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
- Couverture de la pièce F
- Sommaire de la pièce F
- Chapitre 1 : Avis de l'autorité administrative de l'État compétente
en matière d'environnement sur l'étude d'impact - Chapitre 2 : Avis de l'autorité administrative de l'État compétente
en matière d'environnement sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme - Chapitre 3 : Mémoire complémentaire d'ASF suite à l'avis de l'Autorité administrative
de l'État compétente en matière d'environnement sur l'étude d'impact - Consulter la pièce F - Avis de l'autorité environnementale
G
DOSSIERS DE MISE EN COMPATIBILITÉ DES PLU
- Sommaire de la pièce G1
- Chapitre 1 : Présentation générale du projet soumis à l'enquête
- Chapitre 2 : Objet du dossier de mise en compatibilité et procédures
- Chapitre 3 : L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
- Chapitre 4 : Analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme
- Chapitre 5 : Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
- Annexe : Cartes de synthèse des enjeux environnementaux
- Consulter la pièce G1 - Dossier de mise en compatibilité du PLU de la commune d'Ondres
- Sommaire de la pièce G2
- Chapitre 1 : Présentation générale du projet soumis à l'enquête
- Chapitre 2 : Objet du dossier de mise en compatibilité et procédures
- Chapitre 3 : L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
- Chapitre 4 : Analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme
- Chapitre 5 : Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
- Annexe : Cartes de synthèse des enjeux environnementaux
- Consulter la pièce G2 - Dossier de mise en compatibilité du PLU de la commune de Saint-Martin-de-Seignanx
- Sommaire de la pièce G3
- Chapitre 1 : Présentation générale du projet soumis à l'enquête
- Chapitre 2 : Objet du dossier de mise en compatibilité et procédures
- Chapitre 3 : L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
- Chapitre 4 : Analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme
- Chapitre 5 : Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
- Annexe : Cartes de synthèse des enjeux environnementaux
- Consulter la pièce G3 - Dossier de mise en compatibilité du PLU de la commune de Labenne
- Sommaire de la pièce G4
- Chapitre 1 : Présentation générale du projet soumis à l'enquête
- Chapitre 2 : Objet du dossier de mise en compatibilité et procédures
- Chapitre 3 : L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
- Chapitre 4 : Analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme
- Chapitre 5 : Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
- Annexe : Cartes de synthèse des enjeux environnementaux
- Consulter la pièce G4 - Dossier de mise en compatibilité du PLU de la commune de Bénesse-Maremne
- Sommaire de la pièce G5
- Chapitre 1 : Présentation générale du projet soumis à l'enquête
- Chapitre 2 : Objet du dossier de mise en compatibilité et procédures
- Chapitre 3 : L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
- Chapitre 4 : Analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme
- Chapitre 5 : Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
- Annexe : Cartes de synthèse des enjeux environnementaux
- Consulter la pièce G5 - Dossier de mise en compatibilité du PLU de la commune de Capbreton
- Sommaire de la pièce G6
- Chapitre 1 : Présentation générale du projet soumis à l'enquête
- Chapitre 2 : Objet du dossier de mise en compatibilité et procédures
- Chapitre 3 : L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
- Chapitre 4 : Analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme
- Chapitre 5 : Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
- Annexe : Cartes de synthèse des enjeux environnementaux
- Consulter la pièce G6 - Dossier de mise en compatibilité du PLU de la commune de Saubion
- Sommaire de la pièce G7
- Chapitre 1 : Présentation générale du projet soumis à l'enquête
- Chapitre 2 : Objet du dossier de mise en compatibilité et procédures
- Chapitre 3 : L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
- Chapitre 4 : Analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme
- Chapitre 5 : Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
- Annexe : Cartes de synthèse des enjeux environnementaux
- Consulter la pièce G7 - Dossier de mise en compatibilité du PLU de la commune d'Angresse
- Sommaire de la pièce G8
- Chapitre 1 : Présentation générale du projet soumis à l'enquête
- Chapitre 2 : Objet du dossier de mise en compatibilité et procédures
- Chapitre 3 : L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
- Chapitre 4 : Analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme
- Chapitre 5 : Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
- Annexe : Cartes de synthèse des enjeux environnementaux
- Consulter la pièce G8 - Dossier de mise en compatibilité du PLU de la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse
- Sommaire de la pièce G9
- Chapitre 1 : Présentation générale du projet soumis à l'enquête
- Chapitre 2 : Objet du dossier de mise en compatibilité et procédures
- Chapitre 3 : L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
- Chapitre 4 : Analyse de la compatibilité des documents d'urbanisme
- Chapitre 5 : Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
- Annexe : Cartes de synthèse des enjeux environnementaux
- Consulter la pièce G9 - Dossier de mise en compatibilité du PLU de la commune de Saint-Geours-de-Maremne
- Consulter la pièce G10 - Procès-verbal de la réunion d’examen conjoint
G1 - Ondres
G2 - Saint-Martin-de-Seignanx
G3 - Labenne
G4 - Bénesse-Maremne
G5 - Capbreton
G6 - Saubion
G7 - Angresse
G8 - Saint-Vincent-de-Tyrosse
G9 - Saint-Geours-de-Maremne
G10 - Procès-verbal de la réunion d’examen conjoint
DOSSIER POLICE DE L'EAU
- Couverture du volume 1
- Sommaire du volume 1
- Préambule
- Chapitre 1 : Résumé non technique
- Chapitre 2 : Identification du demandeur
- Chapitre 3 : Localisation des ouvrages et travaux
- Chapitre 4 : Caractéristiques des ouvrages et travaux, rubriques de la nomenclature
- Chapitre 5 : Document d'incidences
- Chapitre 6 : Moyens de surveillance et d'intervention
- Annexe : Table des matières des illustrations
- Consulter le volume 1 - Dossier Police de l'eau
- Couverture du volume 2
- Sommaire du volume 2
- Chapitre 7 : Éléments utiles à la compréhension
- Annexe 1 : Évaluation des incidences au titre de Natura 2000
- Annexe 2 : Diagnostic écologique
- Annexe 3 : Étude qualité des eaux
- Annexe 4 : Rapport détermination des cours d'eau
- Consulter le volume 2 - Dossier Police de l'eau
- Couverture du volume 3
- Sommaire du volume 3
- Chapitre 1 : Préambule
- Chapitre 2 : Description du projet
- Chapitre 3 : État initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet
- Chapitre 4 : Analyse des impacts du projet sur l'environnement
- Chapitre 5 : Analyse des impacts cumulés du projet avec d'autres projets
- Chapitre 6 : Présentation et justification du projet retenu
- Chapitre 7 : Compatibilité du projet avec les documents d'urbanisme, les plans et les schémas en vigueur
- Chapitre 8 : Description des mesures d'évitement, de réduction et de compensation des effets négatifs
- Chapitre 9 : Analyse des effets du projet sur la santé publique
et mesures associées pour éviter, réduire ou compenser les impacts négatifs - Chapitre 10 : Analyse des coûts collectifs des pollutions et nuisances et avantages induits pour la collectivité
- Chapitre 11 : Évaluation des consommations énergétiques
- Chapitre 12 : Auteurs des études
- Chapitre 13 : Analyse des méthodes d'évaluation utilisées et des difficultés rencontrées
- Annexe : Table des matières des illustrations
- Consulter le volume 3 - Dossier Police de l'eau
- Couverture du volume 4
- Sommaire du volume 4
- Annexe 1 : Éléments de l'étude acoustique
- Annexe 2 : Évaluation des incidences au titre de Natura 2000
- Annexe 3 : Études relatives aux cours d'eau (Pedon environnement & milieux aquatiques SARL et Mifen-ec)
- Annexe 4 : Études relatives à la qualité de l'air (ATMO AQUITAINE et NUMTECH)
- Annexe 5 : Études d'incidences sur le marais d'Orx
- Annexe 6 : Rétablissement des communications interceptées par le projet
- Consulter le volume 4 - Dossier Police de l'eau
- Couverture de l'avis de l'autorité environnementale
- Sommaire de l'avis de l'autorité environnementale
- Chapitre 1 : Avis de l'autorité administrative de l'État compétente
en matière d'environnement sur l'étude d'impact - Chapitre 2 : Avis de l'autorité administrative de l'État compétente
en matière d'environnement sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme - Chapitre 3 : Mémoire complémentaire d'ASF suite à l'avis de l'Autorité administrative
de l'État compétente en matière d'environnement sur l'étude d'impact - Consulter l'avis de l'autorité environnementale
Volume 1
Volume 2
Volume 3
Volume 4 - Étude d'impact - Annexes
Avis de l'autorité environnementale
DOSSIERS D'ENQUÊTE PARCELLAIRE
- Couverture de la commune d'Ondres
- Chapitre 1 : Notice explicative
- Chapitre 2 : Plan de situation
- Chapitre 3 : Plans parcellaires
- Chapitre 4 : États parcellaires
- Consulter le dossier de la commune d'Ondres
- Couverture de la commune de Saint-Martin-de-Seignanx
- Chapitre 1 : Notice explicative
- Chapitre 2 : Plan de situation
- Chapitre 3 : Plans parcellaires
- Chapitre 4 : États parcellaires
- Consulter le dossier de la commune de Saint-Martin-de-Seignanx
- Couverture de la commune de Labenne
- Chapitre 1 : Notice explicative
- Chapitre 2 : Plan de situation
- Chapitre 3 : Plans parcellaires
- Chapitre 4 : États parcellaires
- Consulter le dossier de la commune de Labenne
- Couverture de la commune de Bénesse-Maremne
- Chapitre 1 : Notice explicative
- Chapitre 2 : Plan de situation
- Chapitre 3 : Plans parcellaires
- Chapitre 4 : États parcellaires
- Consulter le dossier de la commune de Bénesse-Maremne
- Couverture de la commune de Capbreton
- Chapitre 1 : Notice explicative
- Chapitre 2 : Plan de situation
- Chapitre 3 : Plans parcellaires
- Chapitre 4 : États parcellaires
- Consulter le dossier de la commune de Capbreton
- Couverture de la commune de Saubion
- Chapitre 1 : Notice explicative
- Chapitre 2 : Plan de situation
- Chapitre 3 : Plans parcellaires
- Chapitre 4 : États parcellaires
- Consulter le dossier de la commune de Saubion
- Couverture de la commune d'Angresse
- Chapitre 1 : Notice explicative
- Chapitre 2 : Plan de situation
- Chapitre 3 : Plans parcellaires
- Chapitre 4 : États parcellaires
- Consulter le dossier de la commune d'Angresse
- Couverture de la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse
- Chapitre 1 : Notice explicative
- Chapitre 2 : Plan de situation
- Chapitre 3 : Plans parcellaires
- Chapitre 4 : États parcellaires
- Consulter le dossier de la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse
- Couverture de la commune de Saint-Geours-de-Maremne
- Chapitre 1 : Notice explicative
- Chapitre 2 : Plan de situation
- Chapitre 3 : Plans parcellaires
- Chapitre 4 : États parcellaires
- Consulter le dossier de la commune de Saint-Geours-de-Maremne